Je certifie avoir pris connaissance des conditions de participation (voir ci-après les articles 1 à 11) au « Rassemblement RT» et déclare les accepter sans réserve. Je suis pleinement conscient que pendant les balades proposées, je peux courir certains risques que je déclare assumer en toute connaissance de cause. Je m'engage par conséquent, à ne pas porter la responsabilité de ces risques sur les organisateurs du « Rassemblement RT», ni sur ses prestataires. Ceci tient lieu de décharge, valable également pour mes ayants-droit et tout membre de ma famille.
ARTICLE 1. Les organisateurs du « Rassemblement RT» proposent aux participants une série de randonnées touristiques à moto durant le WE de l’Ascension.
ARTICLE 2. Tous les véhicules doivent être immatriculés, assurés et en conformité avec le code de la route. Les participants doivent respecter le code de la route. Les organisateurs du « Rassemblement RT» se dégagent de toute responsabilité en cas d'infraction quelle qu'elle soit.
ARTICLE 3. Cette randonnée a pour but de promouvoir la rencontre entre les membres du « Forum des RT » et de ses sympathisants, ainsi que la randonnée touristique à moto dans le respect de l'environnement, des riverains et de faire découvrir le pays profond avec des visites diverses et de nouer des contacts avec les habitants.
ARTICLE 4. Cette randonnée n'est pas une compétition : elle ne nécessite aucune préparation spéciale en dehors de la bonne maîtrise de la moto par son propriétaire.
ARTICLE 5. Les participants doivent porter à tout moment le matériel de sécurité obligatoire: gants, casque, veste et pantalon à longues manches, bottes. De plus, papiers de bord (permis de conduire et papiers d'identité, - carte grise à leur nom ou mandat du propriétaire du véhicule, - carte verte d'assurance). Les motos doivent être en bon état de marche.
ARTICLE 6. Les participants reconnaissent céder leur droit à l'image pour toute photo ou prise de vue réalisées par les organisateurs ou les autres participants ou encore leurs ayants-droit pendant la réalisation de cette randonnée.
ARTICLE 7. Les organisateurs se réservent le droit d'exclure de cette randonnée, les participants dont le comportement nuirait à l'organisation, à l'environnement ou serait jugé dangereux pour les autres participants. Cette exclusion s'applique aussi en cas de nuisance à l'ambiance générale.
ARTICLE 8. La transgression d'un seul des articles du présent règlement entraîne l'exclusion immédiate. Les participants qui n'auront pas acquitté leur droit de participation avant le départ seront également exclus de cette randonnée.
ARTICLE 9. Les organisateurs sont souverains dans leurs appréciations et décisions, aucune réclamation ne sera admise. En cas d'exclusion, les participants ne pourront prétendre au remboursement de leur droit de participation, ni d'aucun frais.
ARTICLE 10. Les organisateurs ne pourront être tenus responsables des accidents ou incidents qui pourraient survenir au cours des randonnées proposées. Il en va de même pour les vols de bagages et matériels devant demeurer en permanence sous la responsabilité des participants. Les participants doivent être en règle avec leur assurance.
Pour ce qui est du parcours des randonnées, le participant renonce expressément pour lui-même, ses ayants droit, ses héritiers, ses proches parents, conjoint, enfants et ses assureurs à tout recours contre :
1. les organisateurs du « Rassemblement RT» et ses délégués ou ayants droit,
2. toute personne ou aide bénévole ou chargé de mission ou ayant à voir avec l'organisation du passage de la randonnée,
3. les assureurs des personnes ou organisations visées dans les point 1 et 2 ci-dessus pour tout dommage qu'il subirait au cours de l'utilisation du parcours et des terrains ou circuits prévus dans ce parcours. Cet article est valable pour tout dommage matériel ou corporel, même grave. Le présent abandon de recours concerne également ses ayants droit ou héritiers, ascendants, assureurs. Nos randonnées sont des balades touristiques et familiales, sans esprit de compétition. Chaque participant se reconnaît, du fait du caractère individuel, seul responsable de son pilotage et de la conduite de son véhicule ou du véhicule qui lui est confié. A ce titre, il se reconnaît aussi responsable de ses passagers.
ARTICLE 11. La participation au « Rassemblement RT» implique l'acceptation du présent règlement, sans aucune réserve.
